mentions légales
QUALISPORT
Association loi 1901
Code NAF 8299Z
Siren 382302404
Numéro Tva intracommunautaire FR79382302404
Siège social :53, rue de Lyon
75012 Paris
Tél 01 53 33 84 90
Fax 01 53 33 84 91
Mail qualisport@wanadoo.fr
Représentée par
Monsieur Gérard DECARPIGNY agissant en qualité de Président du conseil d'administration.
Informations et données nominatives
Conformément à la loi "informatiques et libertés" du 6 janvier 1978, modifiée en aôut 2004, vous disposez d'un droit d'accès, d'opposition, de suppression et de modifications des données qui vous concernent.
Ecrivez à Qualisport pour excercer ce droit
Votre attention
Qualisport s'efforce de tenir à jour et exactes les données et informations sur son site.
Mais ne pouvant les garantir, les éléments diffusés ne peuvent engager sa responsabilité.
Aussi, il vous est demandé de nous signaler toute erreur, omission. .
Inscription/code d'accès à l'espace entreprises et à la plateforme Qualisport
L'accès se réalise au moyen d'un code d'accès qui vous est attribué par Qualisport
Ce code d'accès vous est exclusivement réservé et confidentiel. Il est d'usage privé, non collectif et non exclusif.
Vous vous engagez à ne pas communiquer à quelques tiers que ce soit ce code d'accès.
En cas de non respect de cette obligation, Qualisport se réserve le droit de supprimer votre accès à l'espace entreprises, et à la plateforme Qualisport.
Confidentialité
Les messages, informations transmises par l'intermédiaire d'Internet peuvent être interceptés sur le réseau. La confidentialité ne peut être garantie.
L'utilisateur est responsable des informations qu'il consulte et qu'il transfère sur Internet.
Sauf autorisation préalable
Toute reproduction, adaptation et/ou transformation partielle (logos, images, textes, base de données, publicité, éléments graphiques....) contenus dans ce site et sur la plateforme sans autorisation expresse de Qualisport est interdite.
Liens hypertextes
Qualisport décline toute responsabilité des sites vers lesquels il donne accès
